Présentation de la marque Les conserves de Provence
Déposée le 18 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les conserves de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE domicilié(e) 1397 ROUTE NATIONALE 7, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - ST ANDIOL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPFL PROVENCE, Mme BAL PAULINE domicilié(e) 1397 ROUTE NATIONALE 7, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - ST ANDIOL - France.
La marque Les conserves de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPFL PROVENCE, SAS - 1397 ROUTE NATIONALE 7, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - ST ANDIOL - France
CAPFL PROVENCE, Mme BAL PAULINE - 1397 ROUTE NATIONALE 7, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - ST ANDIOL - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Oeufs, produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée « Côtes de Provence », « Coteaux d'Aix-en-Provence », « Coteaux Varois en Provence » ou « Les Baux de Provence » ; eaux de vie bénéficiant des Appellations d'Origines « Eaux-de-vie de Marc Originaire de Provence » ou « Eaux-de-vie de Vin Originaire de Provence ». Farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Petit Epeautre de Haute Provence ”. Miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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